Règlement intérieur

Article 1er : Champ d’application

Le présent règlement intérieur est applicable à tout adhérent de l’ASTMB, tel que cela est défini à l’article 3 des statuts. Ce règlement intérieur est un complément des statuts, et ne doit en aucun cas les remplacer.

Article 2 : Affiliation

L’ASTMB est affiliée à la Fédération Française de Badminton, et rattachée à la Ligue Midi-Pyrénées. En conséquence, tout adhérent est tenu de respecter le règlement de la Ligue.

Article 3 : Licenciation

En vertu de l’article 2 du présent règlement intérieur, tout adhérent se doit d’être licencié à la Fédération Française de Badminton.

Article 4 : Assurances

Tout adhérent est assuré de fait par la possession de la licence de la Fédération Française de Badminton, comme prévu à l’article 3 du présent règlement intérieur. Le bureau doit être assuré en responsabilité civile.

Article 5 : Accès aux installations

L’accès des installations n’est autorisé que pour celles ayant reçu l’accord de la mairie de Toulouse, et seulement pendant les créneaux accordés.

Article 6 : Matériel

Tout adhérent utilisant du matériel de l’association en a l’entière responsabilité.

Article 7 : Vols

L’ASTMB et ses dirigeants ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des vols commis à l’intérieur des installations pendant les heures d’occupation. Il est vivement recommandé de ne laisser aucun objet précieux ou de l’argent dans les vestiaires.

Article 8 : Esprit sportif

Devenir membre de l’ASTMB, c’est adhérer en toute circonstance au respect d’autrui, des règles, du matériel, et du lieu d’hébergement. Pour cela, chaque adhérent s’engage à être tolérant, à accepter la différence, à être loyal, à être solidaire, à adopter un comportement sportif, et ne pas avoir recours à des produits dopants.

Article 9 :

Le montant des adhésions est déterminé chaque année pour la saison suivante lors de l’Assemblée générale.
Pour les personnes déjà licenciées de la Fédération Française de Badminton par l’intermédiaire d’une autre structure, ils peuvent de façon exceptionnelle adhérer à l’ASTMB et bénéficier de l’accès aux séances de jeu libre uniquement sous réserve d’avoir obtenu l’accord du Bureau et de s’acquitter d’une cotisation annuelle déterminée lors de l’Assemblée Générale.

 

Le présent règlement intérieur a été adopté en Assemblée Générale qui s’est tenue à Toulouse le 19 juin 2018.

le Président, le Secrétaire, le Trésorier,

Nicolas ODDOUX, Sonia LEGRAND, Laura BORTOT