Article 1er : Champ d’application
Le présent règlement intérieur est applicable à tout adhérent de l’ASTMB, tel que cela est défini à l’article 3 des statuts. Ce règlement intérieur est un complément des statuts, et ne doit en aucun cas les remplacer.
Article 2 : Affiliation
L’ASTMB est affiliée à la Fédération Française de Badminton, et rattachée à la Ligue Midi-Pyrénées. En conséquence, tout adhérent est tenu de respecter le règlement de la Ligue.
Article 3 : Licenciation
En vertu de l’article 2 du présent règlement intérieur, tout adhérent se doit d’être licencié à la Fédération Française de Badminton.
Article 4 : Assurances
Tout adhérent est assuré de fait par la possession de la licence de la Fédération Française de Badminton, comme prévu à l’article 3 du présent règlement intérieur. Le bureau doit être assuré en responsabilité civile.
Article 5 : Accès aux installations
L’accès des installations n’est autorisé que pour celles ayant reçu l’accord de la mairie de Toulouse, et seulement pendant les créneaux accordés.
Article 6 : Matériel
Tout adhérent utilisant du matériel de l’association en a l’entière responsabilité.
Article 7 : Vols
L’ASTMB et ses dirigeants ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des vols commis à l’intérieur des installations pendant les heures d’occupation. Il est vivement recommandé de ne laisser aucun objet précieux ou de l’argent dans les vestiaires.
Article 8 : Esprit sportif
Devenir membre de l’ASTMB, c’est adhérer en toute circonstance au respect d’autrui, des règles, du matériel, et du lieu d’hébergement. Pour cela, chaque adhérent s’engage à être tolérant, à accepter la différence, à être loyal, à être solidaire, à adopter un comportement sportif, et ne pas avoir recours à des produits dopants.
Article 9 :
Pour la saison 2011/2012, le montant de la cotisation pour les licenciés à l’ASTMB est fixé à :
- 25 € pour les jeunes de moins de 9 ans (nés après le 1er janvier 2003),
- 45 € pour les jeunes de plus de 9 ans (nés après le 1er janvier 1993),
- 55 € pour les autres (nés avant le 1er janvier 1993).
- Pour les personnes déjà licenciées de la Fédération Française de Badminton par l’intermédiaire d’une autre structure, ils peuvent de façon exceptionnelle adhérer à l’ASTMB et bénéficier des mêmes conditions accordées à tout adhérent sous réserve d’avoir obtenu l’accord du Bureau et de s’acquitter d’une cotisation annuelle de : 20 €.
Ces montants sont revus et fixés à chaque fin de saison par l’Assemblée Générale.
Le présent règlement intérieur a été adopté en Assemblée Générale qui s’est tenue à Toulouse le 18 juin 2011.
le Président, le Secrétaire, le Trésorier,
Annabelle GUERREIRO, Delphine FROELIG, Sandrine AUJOULAT